web-Périgord mentions légales

EDITEUR DU SITE

Web-Périgord | Sylvain HIVY
412, rue jean Martheilhe

24100 Bergerac
France
Tél. : + 33 (0)7 84 30 15 65
http://www.web-perigord.com

Régime micro entrepreneur
Siret : 817 571 359 00014- APE : 6201Z

Site enregistré à la CNIL

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.web-perigord.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Web-Périgord | Sylvain HIVY et ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Web-Périgord | Sylvain HIVY ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles et achetées légalement via fotolia ou utilisée dans les conditions fixées par pixabay

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Web-Périgord | Sylvain HIVY

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Web-Périgord – Sylvain HIVY. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Web-Périgord | Sylvain HIVY à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Web-Périgord | Sylvain HIVY Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Web-Périgord | Sylvain HIVY est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.web-perigord.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Web-Périgord | Sylvain HIVY.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : sylvain@web-perigord.com.

:

  • Gabarit de charte graphique : Template The 7

HÉBERGEUR

 

CONDITIONS DE SERVICE

INFORMATIONS ET EXCLUSION

Web-Périgord | Sylvain HIVY met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Web-Périgord | Sylvain HIVY, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Web-Périgord | Sylvain HIVY n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites internet de Web-Périgord | Sylvain HIVY peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Web-Périgord | Sylvain HIVY ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Web-Périgord | Sylvain HIVY ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Web-Périgord | Sylvain HIVY ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Web-Périgord | Sylvain HIVY

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Web-Périgord | Sylvain HIVY, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Web-Périgord | Sylvain HIVY se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Web-Périgord | Sylvain HIVY apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Web-Périgord | Sylvain HIVY ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

CONTACTEZ-NOUS

Web-Périgord | Sylvain HIVY est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : sylvain@web-perigord.com